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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Nuances Organisation
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BPSys
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BPSys
Nuances Organisation, SAS

Numéro de dépôt :
4308267
Date de dépôt :
18/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/10/2026
BPSys de Nuances Organisation

Présentation de la marque BPSys

Déposée par voie électronique le 18 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Nuances Organisation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BPSys » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-45 du 10 novembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Nuances Organisation domicilié(e) 92 avenue de Wagram - 75017 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 504 619 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Sandra MENEZ domicilié(e) 92 avenue de Wagram - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque BPSys a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4308267.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BPSys arrivera à expiration en date du 18 octobre 2026.

Nuances Organisation a également déposé les autres marques suivantes : BMSYS , SAgINT , STOPPHONE , DETECTPHONE , BLOCKPHONE , BLOCK PHONE , BCSYS


Nuances Organisation, SAS - 92 avenue de Wagram - 75017 - Paris - France - SIREN 384504619


Mme. Sandra MENEZ - 92 avenue de Wagram - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ;

Conception de logiciels ; développement de logiciels .